Les instances du GHT Rouen Cœur de Seine

Les instances assurant les différents niveaux de gouvernance du GHT Rouen Cœur de Seine sont les suivantes :

COMITE STRATÉGIQUE

Mission

Le comité stratégique est chargé de se prononcer sur la mise en œuvre de la convention constitutive et du projet médical partagé ainsi que sur la gestion et la conduite de la mutualisation des fonctions du groupement hospitalier de territoire.

Composition

• Les directeurs des établissements parties au groupement
• Les présidents des commissions médicales des établissements parties au groupement
• Les coordonnateurs généraux des soins des établissements parties au groupement

Le comité stratégique est présidé par la directrice de l’établissement support.

COMMISSION MÉDICALE DE GROUPEMENT

Mission

La commission a pour mission d’élaborer la stratégie médicale de son territoire et son projet médical partagé, et de participer à leur mise en œuvre, ainsi que de contribuer à l’élaboration de la politique territoriale d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité de la pertinence des soins et des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

La commission médicale de groupement a élu à sa présidence le Professeur Pierre MICHEL, qui sera secondé par deux vice-présidents, le Docteur Gaël FOULDRIN et le Docteur André BARREL.

Spécialisé en hépato-gastro-entérologie, le Professeur Pierre MICHEL a été élu Président de la Commission médicale d’établissement (CME) du CHU de Rouen le 14 décembre 2020, après avoir été chef du pôle viscéral. Il présidait également depuis cette date le Collège médical du GHT Rouen Cœur de Seine et assurait à ce titre la coordination entre les différentes filières (personnes âgées, urgences, pharmacie, périnatalité) du projet médical partagé défini en 2016.

Médecin psychiatre au Centre hospitalier spécialisé du Rouvray depuis 2002, le Docteur Gaël FOULDRIN porte un intérêt particulier aux questions de la prise en charge et de la prévention des comportements suicidaires. Il a été élu président de la CME du CH du Rouvray en 2020.

Impliqué dans la filière personnes âgées du GHT depuis sa création, le Docteur André BARREL est actuellement chef du pôle gériatrie-SSR-EHPAD du Centre hospitalier de Darnétal, après en avoir présidé la CME et la Société gérontologique de Normandie.

Composition

• • Membres avec voix délibératives
• Les présidents de CME de chaque établissement partie
• Les représentants des CME de chaque établissement partie.
  • • Pour le CHU, 8 PH : gériatrie, SPESM, médecine, SU-SAMU, anesthésie-réanimation,imagerie,biologie, 3R
• Les coordonnateurs des FMIH constituées (troubles du neuro-développement, pharmacie, pédopsychiatrie, gynécologie-obstétrique-pédiatrie)
• Le médecin DIM du territoire
• Le coordonnateur de la filière gériatrique
• Un représentant des internes et des ASR

• • Membres avec voix consultatives
    
• Le président du comité stratégique
• Les directeurs des établissements parties
• Le doyen de l’UFR Santé de Rouen
• Un représentant des coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins, désigné par le directeur de l’établissement support
• La présidente de la CSIRMT de groupement
• Le directeur de la fonction achat du groupement
• Le directeur de la fonction Système d’information du groupement
• Le directeur de la fonction DAM de territoire

COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE RÉÉDUCATION ET MÉDICO-TECHNIQUES

Mission

La CSIRMT organise la réflexion paramédicale de territoire du groupement, et participe à la définition du projet de soins du groupement, en cohérence avec les orientations du projet médical et du projet de gestion

Composition

• Le coordonnateur général de chaque établissement partie
• Un membre élu de la commission de soins de chaque établissement partie

COMITE TERRITORIAL DES ÉLUS

Mission

Le comité territorial des élus locaux participe à l’évaluation des actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire du groupement. A ce titre, il peut émettre des propositions et est informé des suites qui leur sont données. Il est informé de l’état d’avancement des projets relatifs aux fonctions mutualisées obligatoirement.

Composition

Le comité territorial des élus locaux est composé :

• Des maires des communes sièges des établissements parties au groupement
• Des présidents des conseils de surveillance
• Du président du comité stratégique
• Des directeurs des établissements parties au groupement
• Du président du commission médicale de groupement.

COMITE DES USAGERS

Mission

Le comité des usagers promeut les droits des usagers, veille à leur respect au niveau du groupement hospitalier de territoire et contribue à l’amélioration des prises en charge entre les établissements du groupement. Il agit pour le partage d’expériences, l’harmonisation et l’amélioration des prises en charge entre les établissements du groupement.

Composition

• Le directeur de l’établissement support ou son représentant
• Deux représentants dont au moins un représentant des usagers issus des commissions des usagers de chaque établissement sanitaires parties au GHT
• Le directeur de la clientèle de l’établissement support
• Le directeur en charge de la qualité de l’établissement support
• Les directeurs d’établissement sanitaire partie au GHT autre que l’établissement support, ou leurs représentants
• Deux médiateurs désignés par le directeur de l’établissement support, dont :
  • un médecin exerçant comme médiateur au sein de la Commission des usagers d’un des établissements membres
  • un personnel non-médical exerçant comme médiateur au sein de la Commission des usagers d’un des établissements membres
• le président de la commission médical de groupement ou son représentant
• le président de la commission des soins infirmiers de rééducation et médico-technique de groupement ou son représentant

Le comité des usagers peut faire appel à toute personne qualifiée, en qualité d’invité(e)

CONFÉRENCE TERRITORIALE DE DIALOGUE SOCIAL

Mission

Organiser la concertation avec les organisations syndicales représentatives des personnels non médicaux exerçant dans les établissements du GHT. Elle est informée des projets de mutualisation des personnels et notamment de la politique de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, des conditions de travail et de la politique de formation au sein du GHT.

Composition

• Des représentants des organisations syndicales ayant des membres élus dans les CTE des établissements du GHT
• Du président du comité stratégique, président de la conférence
  • Avec voix consultative
• Le président de la commission médicale de groupement
• Le président de la CSIRMT du groupement
• Membres du comité stratégique désignés par son président

Le président du comité stratégique peut se faire assister des personnes ressources de son choix.